Titulaire

BYACCUOR LTD, titulaire de ce site ainsi que des marques Accuor, byaccuor, Einhaus, Noa, Origea et des autres signes distinctifs y figurant. Opérateur en Espagne : Accuor Iberian Sales SL. Opérateur aux États-Unis : byaccuor US.

Informations légales: BYACCUOR LTD — Société immatriculée en Angleterre et au pays de Galles sous le numéro 15427058 ; siège social au 20 Wenlock Road, Londres N1 7GU, Angleterre. Accuor Iberian Sales SL — N° d'identification fiscale (NIF) B-19874510 (TVA intracommunautaire ESB19874510) ; siège social au Jaume Balmes 7, 08720 Vilafranca del Penedès, Barcelone (Espagne). Immatriculée au Registre du commerce de Barcelone le 9 juillet 2024, inscription 15556 du journal 2024, 1re inscription, feuillet 1, tome/IRUS 1000424765883. byaccuor US — adresse au 703 S Gifford Ave, Unit 225, San Bernardino, CA 92408 (États-Unis).

Objet et utilisation du site

Ce site a une finalité informative et commerciale. Il ne permet pas de passer de commande ni d'effectuer de paiement. Les références aux produits, aux caractéristiques et aux services constituent une information générale et non une offre contractuelle : les conditions spécifiques de chaque transaction sont établies dans le devis et le contrat correspondants.

Spécifications techniques

Les dimensions, caractéristiques et propriétés publiées sont fournies à titre indicatif pour orienter la définition des projets. Nous nous réservons le droit de les modifier au fil de l'évolution du produit. Pour un projet en cours d'exécution, elles doivent être confirmées auprès de notre équipe technique.

Informations sur les eaux

Les indications relatives aux variétés d'eau se réfèrent à leurs caractéristiques de composition et à leurs usages recommandés, toujours dans le cadre d'une alimentation équilibrée. Elles ne constituent pas un avis médical et ne sont pas un produit curatif, et elles ne remplacent aucun traitement prescrit par un professionnel de santé.

Garantie et service Refresh

La couverture décrite sur la page de garantie est conditionnée au maintien de l'abonnement au service Refresh et est annulée en cas d'intervention sur l'appareil par un personnel non autorisé. Ses conditions complètes sont établies dans le contrat d'abonnement.

Propriété intellectuelle et industrielle

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Loi applicable

Pour les utilisateurs et clients en Espagne, les présentes conditions sont régies par le droit espagnol ; sauf disposition impérative de protection du consommateur prévoyant un autre for, les parties se soumettent aux tribunaux de Barcelone. Pour les autres marchés de l'Espace économique européen, elles sont régies par le droit anglais et relèvent des tribunaux d'Angleterre et du pays de Galles, sans préjudice des droits reconnus au consommateur par les règles impératives de son pays de résidence.